Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE NORMANDIE ARTISANAT ARTS POPULAIRES
M. Masson (Gérard, Jean)

Numéro de dépôt :
945858
Date de dépôt :
16/04/1974
Lieu de dépôt :
Bernay

Présentation de la marque LA MAISON DE NORMANDIE ARTISANAT ARTS POPULAIRES

Déposée le 16 avril 1974 par monsieur Masson (Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bernay), la marque française « LA MAISON DE NORMANDIE ARTISANAT ARTS POPULAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Masson (Gérard domicilié(e) 15, avenue de la République, Brionne (Eure). - France.

La marque LA MAISON DE NORMANDIE ARTISANAT ARTS POPULAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque LA MAISON DE NORMANDIE ARTISANAT ARTS POPULAIRES est expirée depuis le 16 avril 1984.

Masson (Gérard a également déposé les autres marques suivantes : HELIOS SYNERGIE H


M. Masson (Gérard, Jean) - 15, avenue de la République, Brionne (Eure). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Services divers.