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Marques déposées par MASSON Eric
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ROYAL ALTESSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL ALTESSE
MASSON Eric

Numéro de dépôt :
98714771
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
21/01/2018

Présentation de la marque ROYAL ALTESSE

Déposée le 21 janvier 1998 par MASSON Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ROYAL ALTESSE »

Le déposant est MASSON Eric domicilié(e) Lieudit Miribel,73170 JONGIEUX (dossier no 2359972) - 73170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric MASSON domicilié(e) Lieudit Miribel,73170 JONGIEUX (dossier no 2359972) - 73170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL ALTESSE est expirée depuis le 21 janvier 2018.


MASSON Eric - Lieudit Miribel,73170 JONGIEUX (dossier no 2359972) - 73170 - France


Eric MASSON - Lieudit Miribel,73170 JONGIEUX (dossier no 2359972) - 73170 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2359972 - Publication au BOPI 2008-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Vin de Savoie, appellation d'origine contrôlée.