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Marques déposées par monsieur MASSON Eric
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ROUSSETTE ALTESSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROUSSETTE ALTESSE
Monsieur MASSON Eric

Numéro de dépôt :
98727225
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
CHAMBERY

Présentation de la marque ROUSSETTE ALTESSE

Déposée le 6 avril 1998 par monsieur MASSON Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ROUSSETTE ALTESSE »

Le déposant est monsieur MASSON Eric domicilié(e) Méribel, 73170 JONGIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MASSON Eric - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MASSON Eric a également déposé les autres marques suivantes : LES BRASSEURS DE SOIE , AMBIANCES FÊTES , ROYAL ALTESSE , Du Soleil dans la Cuisine!


Monsieur MASSON Eric - Méribel, 73170 JONGIEUX - France


Monsieur MASSON Eric - France


Inscription le 10 février 1999 - Rejet total n°271916 - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1999-02-10

Vin de Savoie, appellation d'origine contrôlée.