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Marques déposées par monsieur MASSON Eric
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AMBIANCES FÊTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIANCES FÊTES
M. MASSON Eric

Numéro de dépôt :
3886532
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/01/2022
AMBIANCES FÊTES de MASSON Eric

Présentation de la marque AMBIANCES FÊTES

Déposée le 5 janvier 2012 par monsieur MASSON Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « AMBIANCES FÊTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur MASSON Eric domicilié(e) 46 rue de la Pagerie - 44340 - BOUGUENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MASSON Eric domicilié(e) 46 rue de la pagerie - 44340 - BOUGUENAIS - France.

La marque AMBIANCES FÊTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 16 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCES FÊTES est expirée depuis le 5 janvier 2022.

MASSON Eric a également déposé les autres marques suivantes : Du Soleil dans la Cuisine!


M. MASSON Eric - 46 rue de la Pagerie - 44340 - BOUGUENAIS - France


M. MASSON Eric - 46 rue de la pagerie - 44340 - BOUGUENAIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581219 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Outils et instruments à main entraînés manuellement. Coutellerie, fourchettes et cuillers ; Armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; Congélateurs ; Lampes de poche ; Cafetières électriques ; Cuisinières ; Appareils d'éclairage pour véhicules ; Installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; Photographies ; Articles de papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; Instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; Dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; Etagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; Sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; Urnes funéraires ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Tissus. Couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).