Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STARCLIM
Monsieur MASSON Emilien

Numéro de dépôt :
1479836
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/1998

Présentation de la marque STARCLIM

Déposée le 20 juillet 1988 par monsieur MASSON Emilien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STARCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MASSON Emilien domicilié(e) 211, Avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque STARCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARCLIM est expirée depuis le 20 juillet 1998.

MASSON Emilien a également déposé les autres marques suivantes : MECADEC , STARCLIM


Monsieur MASSON Emilien - 211, Avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Tous appareils et équipements de réfrigération et de refroidissement pour installations fixes ou mobiles;chambres froides. Véhicules isothermiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.