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Marques déposées par Masson Cyrille
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CARROM ART "L'autre billard"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROM ART "L'autre billard"
Masson Cyrille

Numéro de dépôt :
99776811
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque CARROM ART "L'autre billard"

Déposée le 22 février 1999 par Masson Cyrille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARROM ART "L'autre billard" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est Masson Cyrille, domicilié(e) 3 passage Candide, Appt. 508 résidence Chopin, 91120 Palaiseau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSON Cyrille - France.

La marque CARROM ART "L'autre billard" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROM ART "L'autre billard" est expirée depuis le 22 février 2009.


Masson Cyrille - 3 passage Candide, Appt. 508 résidence Chopin, 91120 Palaiseau - France


MASSON Cyrille - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

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