Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART Signalétiques
MASSON Christophe

Numéro de dépôt :
3332867
Date de dépôt :
03/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
03/01/2015
ART Signalétiques de MASSON Christophe

Présentation de la marque ART Signalétiques

Déposée le 3 janvier 2005 par la société MASSON Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ART Signalétiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la société MASSON Christophe domicilié(e) 3 Ter route de domèvre,88190 GOLBEY - 88190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 361 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSON Christophe ARTSIGNALETIQUES domicilié(e) 3 Ter route de domèvre,88190 GOLBEY - 88190 - France.

La marque ART Signalétiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART Signalétiques est expirée depuis le 3 janvier 2015.

MASSON Christophe a également déposé les autres marques suivantes : MANAG , COORDINATION MANAGEMENT


MASSON Christophe - 3 Ter route de domèvre,88190 GOLBEY - 88190 - France - SIREN 479361644


MASSON Christophe ARTSIGNALETIQUES - 3 Ter route de domèvre,88190 GOLBEY - 88190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Signalisation non lumineuse et non métallique et non mécanique. Enseignes en metal. Clotures métalliques. Signalisation lumineuse ou mécanique. Clotures électrifiées. Enseignes lumineuses et mecaniques. Signalisation non lumineuse et non mécanique, non métallique. Cloture non métalliques. Services d'installation, d'entretien et de réparation de signaletiques, de signalisation routière verticale, de mobiliers urbains, d'aires de jeux et de clôtures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.