Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE J.-M. MASSON-BLONDELET TRADITION CULLUS
MASSON-BLONDELET Jean-Michel

Numéro de dépôt :
96632987
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
21/06/2006

Présentation de la marque DOMAINE J.-M. MASSON-BLONDELET TRADITION CULLUS

Déposée le 21 juin 1996 par la société MASSON-BLONDELET Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « DOMAINE J.-M. MASSON-BLONDELET TRADITION CULLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la société MASSON-BLONDELET Jean-Michel domicilié(e) 1, rue de Paris, 58150 POUILLY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 064 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSON-BLONDELET Jean-Michel - France.

La marque DOMAINE J.-M. MASSON-BLONDELET TRADITION CULLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE J.-M. MASSON-BLONDELET TRADITION CULLUS est expirée depuis le 21 juin 2006.

MASSON-BLONDELET Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES BENEDICTINS , LES PIERRES BLANCHES , TRADITION CULLUS DOMAINE J.M. MASSON BLONDELET , LES ANGELOTS , VILLA PAULUS


MASSON-BLONDELET Jean-Michel - 1, rue de Paris, 58150 POUILLY-SUR-LOIRE - France - SIREN 301064366


MASSON-BLONDELET Jean-Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Demande de renouvellement le 17 juillet 2007 n°2347010 - Publication au BOPI 2007-07-17

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496893 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Vins