Déposée le 4 août 2000 par la Société Anonyme (SA) MASSON au capital de 560.500 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « H HANDI FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASSON au capital de 560.500 F domicilié(e) Siège social : ZA de Toctoucau, 33610 GAZINET CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 472 200 781 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DESAGES - France.
La marque H HANDI FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046144.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HANDI FRANCE est expirée depuis le 4 août 2010.
MASSON Société Anonyme au capital de 560.500 F - Siège social : ZA de Toctoucau, 33610 GAZINET CESTAS - France - SIREN 472200781
Catherine DESAGES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, matériel de suture. prestations de services médicaux techniques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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