Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTIONARY
M. Masson Arnaud

Numéro de dépôt :
3977066
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/01/2023
QUESTIONARY de Masson Arnaud

Présentation de la marque QUESTIONARY

Déposée le 17 janvier 2013 par monsieur Masson Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QUESTIONARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur Masson Arnaud domicilié(e) 185 rue de la Rianderie - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Masson Arnaud domicilié(e) 185 rue de la Rianderie - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque QUESTIONARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTIONARY est expirée depuis le 17 janvier 2023.

Masson Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : ARMACO-ATLANTIS , MEDIALING , BEACH CLOSED 2014 , HORSE & TRAVEL


M. Masson Arnaud - 185 rue de la Rianderie - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


M. Masson Arnaud - 185 rue de la Rianderie - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; affiches ; livres ; dessins ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.