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Marques déposées par MASSON ARMELLE
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cuvee ARMELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

cuvee ARMELLE
MASSON ARMELLE

Numéro de dépôt :
1444512
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2028

Présentation de la marque cuvee ARMELLE

Déposée le 12 janvier 1988 par MASSON ARMELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « cuvee ARMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSON ARMELLE domicilié(e) 14-16 CHEMIN DES RATES - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque cuvee ARMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque cuvee ARMELLE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2028.


MASSON ARMELLE - 14-16 CHEMIN DES RATES - 21200 - BEAUNE - France


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2103958 - Publication au BOPI 1998-06

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358008 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 18 avril 1997 - Changement d'adresse n°235996 - Publication au BOPI 1997-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 25 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504800 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-25

Inscription le 15 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709882 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-15

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2017 n°2662290 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-19

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