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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MASSOL
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PAT'MAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT'MAN
MASSOL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1703346
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2001

Présentation de la marque PAT'MAN

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) MASSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAT'MAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASSOL domicilié(e) 9 ET 11 RUE DE GIROUSSENS, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France.

La marque PAT'MAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT'MAN est expirée depuis le 28 octobre 2001.

MASSOL a également déposé les autres marques suivantes : MASSOL


MASSOL (SOCIETE ANONYME) - 9 ET 11 RUE DE GIROUSSENS, 31000 TOULOUSE - France


RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

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