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Marques déposées par MASSOL Bernard
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B. DE PEYRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B. DE PEYRE
MASSOL Bernard

Numéro de dépôt :
94549540
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque B. DE PEYRE

Déposée le 16 décembre 1994 par MASSOL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B. DE PEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est MASSOL Bernard, domicilié(e) 11 rue des 2 Ponts, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA BLAMOUTIER SALPHATI & Associés Avocats à la Cour - France.

La marque B. DE PEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B. DE PEYRE est expirée depuis le 16 décembre 2004.

MASSOL Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ASIA


MASSOL Bernard - 11 rue des 2 Ponts, 75004 PARIS - France


SELAFA BLAMOUTIER SALPHATI & Associés Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Vêtements, chaussures, chappellerie, Sacs en cuir, malles et valises en cuir, cuir et imitation du cuir, parapluies, cannes, scellerie, parasols, Couvertures de lit et de table, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.