Déposée le 3 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASSOIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MASSOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASSOIA domicilié(e) 10 rue Bayen - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 707 749 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France.
La marque MASSOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASSOIA arrivera à expiration en date du 3 octobre 2025.
MASSOIA, Société à responsabilité limitée - 10 rue Bayen - 75017 - PARIS - France - SIREN 402707749
CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298167 - Publication au BOPI 2005-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38
Errata - Publication au BOPI 1996-02
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Inscription le 5 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644321 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-05
Inscription le 19 mars 2015 - Concession de licence n°644915 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2589627 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-16
BIJOUTERIE Joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages non compris dans les autres classes, et produits en ces matières (métaux précieux ou leurs alliages) non compris dans les autres classes, à savoir: . Ustensiles de vaisselle et de ménage en métaux précieux . Vaisselle en métaux précieux. . Bougeoirs en métaux précieux . Figurines (statuettes) en métaux précieux . Vases en métaux précieux . Cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) . Etuis à cigarettes (en métaux précieux) . Fume-cigarette (en métaux précieux) . Boîtes en métaux précieux . Porte-monnaie en métaux précieux . Poudriers en métaux précieux Horlogerie et instruments chronométrique. PARFUMERIE Huiles essentielles, cosmétiques, savons, lotions pour les cheveux, dentifrices. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser TISSUS et produits textiles non compris dans les autres classes, à savoir: . Linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Linge de lit . Linge de maison . Linge de table (en matières textiles) . Serviettes de toilette (en matières textiles). . Canevas pour la tapisserie ou la broderie . Chiffons . Couvertures de voyage . Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles . Tentures murales en matières textiles . Non tissés (textiles) Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: . Boîtes en verre . Bougeoirs non en métaux précieux . Cache-pot non en papier . Figurines en porcelaine ou verre . Mosaïques en verre non pour la construction . Opalines . Poignées de portes (en porcelaine) . Tirelires non métalliques . Vases non en métaux précieux . Vaisselle non en métaux précieux . Verres (récipients) . Distributeurs de papier hygiénique . Flacons non en métaux précieux . Porte-savon . Porte-serviettes non en métaux précieux . Pulvérisateurs de parfums . Vaporisateurs à parfums. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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