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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MASSIVE FRANCE
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AQUARELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUARELLE
MASSIVE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
95565565
Date de dépôt :
27/03/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2005

Présentation de la marque AQUARELLE

Déposée le 27 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) MASSIVE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASSIVE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle - Route d'Ennetières, 59175 TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 025 78l .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSIVE FRANCE S.A. - France.

La marque AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARELLE est expirée depuis le 27 mars 2005.


MASSIVE FRANCE S.A. - Zone Industrielle - Route d'Ennetières, 59175 TEMPLEMARS - France - SIREN 64202578l


MASSIVE FRANCE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

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