Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEA
M. Massiot (André), 5, rue Jules-Parent, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
941913
Date de dépôt :
22/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LEA

Déposée le 22 octobre 1975 par monsieur Massiot (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Massiot (André - France.

La marque LEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LEA est expirée depuis le 22 octobre 1985.


M. Massiot (André), 5, rue Jules-Parent, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°46118 - Publication au BOPI

Inscription - Publication au BOPI

Appareils et instruments électroniques de mesure, de contrôle, de signalisation, de régulation pour le laboratoire de recherche et de developpement, la maintenance en production et sur chantier dans le domaine de la radio-diffusion, des télécommunications, des techniques d'enregistrement et de reproduction des sons et de l'acoustique et, d'une facon plus générale, de toutes les formes de contrôle nécessaires à la conception et à l'excploitation dans ces domaines.