Déposée le 28 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASSINVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « MOUTON CARRELAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASSINVEST domicilié(e) 28 IMPASSE DU MARQUIS DE BARONGELLI - 30114 - NAGES ET SOLORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 879 506 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MASSINVEST, MANUEL MASCARELL domicilié(e) 28 impasse marquis de Baroncelli - 30114 - NAGES ET SOLORGUES - France.
La marque MOUTON CARRELAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASSINVEST, SARL - 28 IMPASSE DU MARQUIS DE BARONGELLI - 30114 - NAGES ET SOLORGUES - France - SIREN 428879506
MASSINVEST, MANUEL MASCARELL - 28 impasse marquis de Baroncelli - 30114 - NAGES ET SOLORGUES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522657 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21
- Travaux de plâtrerie ou de plomberie, pose de carrelage. - Materiaux de construction (carrelages, faïences, dallages Pierres et tous autres materiaux de construction) - Materiaux de construction metalliques - Sanitaires, baignoires, garniture bains de siège, robinetterie installation de baignoires, cuvettes, toilettes, porte serviette - outillage à main.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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