M MASCARELL BATIMENT TRAVAUX PUBLICS VOIRIES
Présentation de la marque M MASCARELL BATIMENT TRAVAUX PUBLICS VOIRIES
Déposée le 23 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASSINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M MASCARELL BATIMENT TRAVAUX PUBLICS VOIRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque M MASCARELL BATIMENT TRAVAUX PUBLICS VOIRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M MASCARELL BATIMENT TRAVAUX PUBLICS VOIRIES arrivera à expiration en date du 23 août 2030.
MASSINVEST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40
Inscription le 13 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°525499 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-04-13
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437451 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-04-13
Inscription le 14 janvier 2020 - Concession de licence n°777481 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2020 n°2745910 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-20