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Marques déposées par MASSINOT Daniel
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ETICLEAN NADIA MASSINOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETICLEAN NADIA MASSINOT
MASSINOT Daniel

Numéro de dépôt :
94515988
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2004

Présentation de la marque ETICLEAN NADIA MASSINOT

Déposée le 18 avril 1994 par MASSINOT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETICLEAN NADIA MASSINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est MASSINOT Daniel, domicilié(e) 7, place de la fontaine, 78770 THOIRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ETICLEAN NADIA MASSINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETICLEAN NADIA MASSINOT est expirée depuis le 18 avril 2004.

MASSINOT Daniel a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMAFIL , AUTOMASAC , ETICLEAN


MASSINOT Daniel - 7, place de la fontaine, 78770 THOIRY - France


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Machines-outils; étiqueteuses, machines marqueuses; machines à envelopper; machines, chaînes et matériels d'emballage; machines et matériels pour la fabrication d'emballage; machines distributrices de film autocollant; machines de pose de film autocollant sur des bouteilles ou des boîtes de conserve; encolleuses, banderoleuses.Outils et instruments à main entraînés manuellement; appareil distributeur de film autocollant pour la protection d'étiquette de bouteille ou de boîte de conserve actionné manuellement.Blocs de papier; enseignes en papier ou en carton; papiers, cartons et sachets d'emballage; conditionnements et articles de conditionnement; articles de papeterie; clichés; étiquettes; collerettes en papier pour bouteille; calendriers; catalogues; affiches; journaux, lettres, prospectus, publication; colles pour la papeterie ou le ménage, matières adhésives et articles adhésifs pour la papeterie ou le ménage; distributeurs de ruban ou film adhésif (articles de papeterie); films d'emballage et/ou de conditionnement y compris films plastiques, films transparents, films étirables

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.