Marque expirée - Marque en non vigueur

PANIN RUSTICO
MONSIEUR MASSIMO VOLPE

Numéro de dépôt :
3627230
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
PANIN RUSTICO de MASSIMO VOLPE

Présentation de la marque PANIN RUSTICO

Déposée le 4 février 2009 par monsieur MASSIMO VOLPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANIN RUSTICO »

Le déposant est monsieur MASSIMO VOLPE domicilié(e) DEMEURANT 19 RUE RIBERA - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC BOULTE, AVOCAT, P3B AVOCATS domicilié(e) 5, RUE DE TEHERAN - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIN RUSTICO est expirée depuis le 4 février 2019.

MASSIMO VOLPE a également déposé les autres marques suivantes : PASTA RUSTICA , PIZZA RUSTICA


MONSIEUR MASSIMO VOLPE - DEMEURANT 19 RUE RIBERA - 75016 - PARIS - France


FREDERIC BOULTE, AVOCAT, P3B AVOCATS - 5, RUE DE TEHERAN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Farine et préparations faites de céréales, pain, paninis, pâtes, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas et parts de pizzas ; crêpes (alimentation).

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de publicité ; sondages ; étude et recherche de marché ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces ou de messages publicitaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation, l'administration et la gestion ou la direction d'entreprises ; gestion des affaires commerciales.

Transport ; livraisons à domicile.

Formation du personnel ; organisation et conduite d'ateliers ou de séminaires de formation pour les franchisés.

Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent ; services de traiteurs.

Concession de licences de propriété intellectuelle ou industrielle.