Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOSELECTIF
Numéro de dépôt :
1642781
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/1998
Présentation de la marque BIOSELECTIF
Déposée le 7 octobre 1988 par monsieur MASSIMINI Joel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSELECTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIOSELECTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSELECTIF est expirée depuis le 7 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28