Déposée le 22 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SAFET EMBAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY HOLDING domicilié(e) 581 rue des Frères Lumière - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 708 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSILLY HOLDING, SAS, Mme GOIFFON Gaëlle domicilié(e) Zone industrielle sud, 581 rue des Frères Lumières, CS 42037 - 71020 - MACON Cedex 9 - France.
La marque SAFET EMBAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASSILLY HOLDING, Société par actions simplifiée - 581 rue des Frères Lumière - 71000 - MACON - France - SIREN 312708274
MASSILLY HOLDING, SAS, Mme GOIFFON Gaëlle - Zone industrielle sud, 581 rue des Frères Lumières, CS 42037 - 71020 - MACON Cedex 9 - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Boites à conserves métalliques ; boîtes en métaux communs ; bidons métalliques ; coffres métalliques ; bouchons à vis métalliques, pour bouteilles ; capsules de bouteilles métalliques ; capsules de bouchage métalliques ; couvercles de pot ; fermetures de bouteilles métalliques ; fermetures de boîtes métalliques ; fermetures de récipients métalliques ; corbeilles métalliques ; récipients d'emballage en métal ; récipients pour le gaz sous pression métalliques ;
Bidons (gourdes) ; boîtes à biscuits ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; moules de cuisine ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de ménage ; plateaux à usage domestique ; corbeilles à papier.
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