Déposée le 26 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « ma BOITE METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY HOLDING domicilié(e) Zone industrielle Sud, 581 rue des Frères Lumière - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 708 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSILLY HOLDING, Mme GOIFFON Gaëlle domicilié(e) Zone industrielle Sud, 581 rue des Frères Lumière - 71000 - MACON - France.
La marque ma BOITE METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948950.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASSILLY HOLDING, Société par Actions Simplifiée - Zone industrielle Sud, 581 rue des Frères Lumière - 71000 - MACON - France - SIREN 312708274
MASSILLY HOLDING, Mme GOIFFON Gaëlle - Zone industrielle Sud, 581 rue des Frères Lumière - 71000 - MACON - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Boîtes en métaux communs ; boîtes à conserves métalliques, en acier et en fer blanc ; récipients d'emballage en métal ; boîtes alimentaires métalliques, en acier et en fer blanc ; corbeilles métalliques, en acier et en fer blanc ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; boîtes à biscuits ; plateaux à usage domestiques ; poubelles ;
Services de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services de tous types ; vente au détail par le biais de réseaux globaux d'ordinateurs (Internet) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; mise en place, lancement et administration de programmes d'incitation à l'achat, de fidélisation et de publicité, à savoir promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Fourniture d'accès à des espaces publicitaires sur un site Web pour des tiers.
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