Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MASSILIA BAIL
Numéro de dépôt :
1381479
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/1996
Présentation de la marque MASSILIA BAIL
Déposée le 24 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MASSILIA BAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MASSILIA BAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MASSILIA BAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381479.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSILIA BAIL est expirée depuis le 24 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18