Marque enregistrée - Marque en non vigueur

atelier a coeur vaillant, compagnie a cuers vaillant, troupe a coeur vaillan
M. massieu stanislas

Numéro de dépôt :
3972791
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2022
atelier a coeur vaillant, compagnie a cuers vaillant, troupe a coeur vaillan de massieu stanislas

Présentation de la marque atelier a coeur vaillant, compagnie a cuers vaillant, troupe a coeur vaillan

Déposée le 26 décembre 2012 par monsieur massieu stanislas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « atelier a coeur vaillant, compagnie a cuers vaillant, troupe a coeur vaillan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur massieu stanislas domicilié(e) 166 avenue pierre brossolette - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. massieu stanislas domicilié(e) 166 avenue pierre brossolette - 10000 - TROYES - France.

La marque atelier a coeur vaillant, compagnie a cuers vaillant, troupe a coeur vaillan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atelier a coeur vaillant, compagnie a cuers vaillant, troupe a coeur vaillan est expirée depuis le 26 décembre 2022.


M. massieu stanislas - 166 avenue pierre brossolette - 10000 - TROYES - France


M. massieu stanislas - 166 avenue pierre brossolette - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 19 septembre 2013 - Rejet partiel n°609231 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19

Maroquinerie historique (animation pédagogique), spectacle, organisation mariage, évènementiel, animation pédagogique a caractère historique, conseil et coaching sur les événements de types fètes historiques ;

Animation pédagogique sur la maroquinerie historique, à savoir divertissement. Représentation de spectacles. Animation pédagogique à caractère historique, à savoir : divertissement.

Conseil et coaching sur les évènements de type fêtes historiques à savoir : formation sur les services de divertissement. Organisation de mariages à savoir : planification et préparation de cérémonies de mariage.