atelier a coeur vaillant, compagnie a cuers vaillant, troupe a coeur vaillan
Présentation de la marque atelier a coeur vaillant, compagnie a cuers vaillant, troupe a coeur vaillan
Déposée le 26 décembre 2012 par monsieur massieu stanislas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « atelier a coeur vaillant, compagnie a cuers vaillant, troupe a coeur vaillan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque atelier a coeur vaillant, compagnie a cuers vaillant, troupe a coeur vaillan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atelier a coeur vaillant, compagnie a cuers vaillant, troupe a coeur vaillan est expirée depuis le 26 décembre 2022.
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Inscription le 19 septembre 2013 - Rejet partiel n°609231 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19