Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GAILLAC DU ROY
Numéro de dépôt :
1701002
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
08/06/2000
Présentation de la marque GAILLAC DU ROY
Déposée le 8 juin 1990 par MASSIE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « GAILLAC DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GAILLAC DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAILLAC DU ROY est expirée depuis le 8 juin 2000.
MASSIE Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13