Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAGA MOTO
Massias WILLIAM

Numéro de dépôt :
3341275
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SAGA MOTO de Massias WILLIAM

Présentation de la marque SAGA MOTO

Déposée le 15 février 2005 par Massias WILLIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGA MOTO »

Le déposant est Massias WILLIAM domicilié(e) 3 Rue de la Station de Nechin,7730 BAILLEUL,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Massias William domicilié(e) 3 Rue de la Station de NECHIN,7730 BAILLEUL,BELGIQUE - 07730 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Massias WILLIAM a également déposé les autres marques suivantes : QUAD OCCASION


Massias WILLIAM - 3 Rue de la Station de Nechin,7730 BAILLEUL,BELGIQUE - Belgique


Massias William - 3 Rue de la Station de NECHIN,7730 BAILLEUL,BELGIQUE - 07730 - France


Inscription le 5 décembre 2005 - Rejet total n°423558 - Publication au BOPI 2005-12-05

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Produits de l'imprimerie (magazines). Publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.