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Marques déposées par MASSIANI Yves-Eric
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JUDICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUDICIEL
MASSIANI Yves-Eric

Numéro de dépôt :
3339863
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
JUDICIEL de MASSIANI Yves-Eric

Présentation de la marque JUDICIEL

Déposée le 31 janvier 2005 par MASSIANI Yves-Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUDICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est MASSIANI Yves-Eric domicilié(e) 8 Rue Charles CAZIN,83980 LE LAVANDOU - 83980 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSIANI Yves-Eric domicilié(e) 8 Rue Charles CAZIN,83980 LE LAVANDOU - 83980 - France.

La marque JUDICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUDICIEL est expirée depuis le 31 janvier 2015.


MASSIANI Yves-Eric - 8 Rue Charles CAZIN,83980 LE LAVANDOU - 83980 - France


MASSIANI Yves-Eric - 8 Rue Charles CAZIN,83980 LE LAVANDOU - 83980 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

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