Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère MASSEY-FERGUSON S.p.A
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MASSEY-FERGUSON S.p.A., Société de droit Italien, Via Silvio d'Amico 40, 00145 ROME (Italie)

Numéro de dépôt :
1260302
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1994
Marque figurative de MASSEY-FERGUSON S.p.A

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 février 1984 par la société étrangère MASSEY-FERGUSON S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MASSEY-FERGUSON S.p.A - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260302.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 février 1994.

MASSEY-FERGUSON S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : LANDINI


MASSEY-FERGUSON S.p.A., Société de droit Italien, Via Silvio d'Amico 40, 00145 ROME (Italie) - Italie


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Tracteurs et remorques;véhicules terrestres pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, le déplacement et la manutention de terre et de matériaux, le travail du sol, la manutention et le déplacement de bois en grumes et de bois d'oeuvre, le déplacement de la neige et le génie civil;véhicules terrestres à moteur pour circuler sur la neige et la glace;chariots élévateurs à fourche;courroies transporteuses et pistes sans fin, dispositifs d'aide à la traction, cabines de conduite, cadres de sécurité, sièges, coussins et dossiers de sièges et housses, le tout pour véhicules terrestres;attelages, stabilisateurs d'attelages, chaînes et accouplements, et barres de traction le tout pour véhicules terrestres à moteur;pompes non comprises dans d'autres classes;engrenages, dispositifs de transmission de puissance et démarreurs électriques pour véhicules terrestres à moteur;pièces détachées et accessoires non compris dans d'autres classes pour tous les produits précités. Logotype