Déposée le 13 février 1976 par Massey-Ferguson Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MASSEY FERGUSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Massey-Ferguson Limited domicilié(e) 200 University Avenue, Toronto, Ontario (Canada). - Canada.
La marque MASSEY FERGUSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°35440 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°1315 - Publication au BOPI
Instruments pour l'agriculture;instruments et engins pour le travail du sol, les fouilles et terrassement;instruments et engins pour la manutention, le stockage et la distribution de grains et autres substances granulaires ou pulvérulentes, notamment élévateurs, convoyeurs et leurs pièces détachées;moteurs électriques, coffres, trémies, silos et leurs accessoires;dispositifs de vidange et de remplissage des silos;séchoirs et leurs pièces détachées;équipement pour le stockage, la manutention et le conditionnement des grains, systèmes de stockage des fourrages en vrac et d'alimentation en fourrage, notamment nourrisseurs pour le bétail;broyeurs mélangeurs, coupe-foin et coupe-maïs, transporteurs pneumatiques à fourrage;dispositifs de nettoyage des granges;systèmes de manutention du fumier;pièces détachées, composants et accessoires pour tous les instruments, engins, équipements, systèmes et dispositifs précités;moteurs pour véhicules terrestres;tracteurs pour l'horticulture;tracteurs et autres véhicules terrestres pour le terrassement et le travail du sol;pièces détachées, composants et accessoires pour lesdits moteurs, tracteurs et véhicules.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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