Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère MASSEY-FERGUSON LIMITED
/
MASSEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSEY
MASSEY-FERGUSON LIMITED, Société de droit canadien, 595 Bay Street, Toronto, Ontario (Canada)

Numéro de dépôt :
1245738
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1993

Présentation de la marque MASSEY

Déposée le 20 septembre 1983 par la société étrangère MASSEY-FERGUSON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MASSEY-FERGUSON LIMITED - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque MASSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSEY est expirée depuis le 20 septembre 1993.

MASSEY-FERGUSON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MASSEY FERGUSON , (Marque figurative) , COLORTRAC , POWERPART , M F , MF , ROC , MASSEY FERGUSON , MF , (Marque figurative)


MASSEY-FERGUSON LIMITED, Société de droit canadien, 595 Bay Street, Toronto, Ontario (Canada) - Canada


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°35440 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°9236 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules, terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.