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Marques déposées par MASSEY-FERGUSON LIMITED
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MASSEY-FERGUSON LIMITED

Numéro de dépôt :
1114570
Date de dépôt :
25/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juillet 1979 par MASSEY-FERGUSON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSEY-FERGUSON LIMITED domicilié(e) Société Régie par les lois du Canada - 200 University Avenue, TORONTO, ONTARIO (CANADA). - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114570.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 25 juillet 1989.

MASSEY-FERGUSON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MASSEY , MASSEY FERGUSON , (Marque figurative) , COLORTRAC , POWERPART , M F , MF , ROC , MASSEY FERGUSON , MF


MASSEY-FERGUSON LIMITED - Société Régie par les lois du Canada - 200 University Avenue, TORONTO, ONTARIO (CANADA). - Canada


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°35440 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1315 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, grands instruments pour l'agriculture, couveuses, leurs pièces détachées et accessoires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs pièces détachées et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.