Déposée le 24 avril 2003 par MASSET PHILIPPE et ARQUILLIERE RICHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Ho.made » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Les déposants sont MASSET PHILIPPE, domicilié(e) 55 Avenue VICTOR HUGO,75116 PARIS - 75116 - France et ARQUILLIERE RICHARD, domicilié(e) 24 rue SAINT AMBROISE,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSET PHILIPPE domicilié(e) 55 Avenue VICTOR HUGO,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque Ho.made a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ho.made est expirée depuis le 24 avril 2013.
MASSET PHILIPPE - 55 Avenue VICTOR HUGO,75116 PARIS - 75116 - France
ARQUILLIERE RICHARD - 24 rue SAINT AMBROISE,75011 PARIS - 75011 - France
MASSET PHILIPPE - 55 Avenue VICTOR HUGO,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378593 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Meubles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux ni en plaqué, verres vêtements, chaussures, chapellerie. Publication de livres, production de films, organisation de colloques, conférences, congrès. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Création de sites Web pour un tiers. Décoration intérieure services de dessinateurs pour emballages.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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