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Marques déposées par monsieur Masserot (Claude
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SABLES DE L ERVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABLES DE L ERVE
M. Masserot (Claude)

Numéro de dépôt :
956623
Date de dépôt :
19/03/1976
Lieu de dépôt :
Laval

Présentation de la marque SABLES DE L ERVE

Déposée le 19 mars 1976 par monsieur Masserot (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Laval), la marque française « SABLES DE L ERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Masserot (Claude domicilié(e) Saint-Jean-sur-Erve (Mayenne). - France.

La marque SABLES DE L ERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SABLES DE L ERVE est expirée depuis le 19 mars 1986.

Masserot (Claude a également déposé les autres marques suivantes : GALETTES DE L ERVE


M. Masserot (Claude) - Saint-Jean-sur-Erve (Mayenne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Pâtisserie;sabl$he tout au beurre.