Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TSCHAMPESS
Numéro de dépôt :
1060669
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TSCHAMPESS
Déposée le 28 juillet 1978 par MASSENEZ Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TSCHAMPESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TSCHAMPESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TSCHAMPESS est expirée depuis le 28 juillet 1988.
MASSENEZ Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008