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Marques déposées par MASSENEZ Dominique
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DONUM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DONUM
MASSENEZ Dominique

Numéro de dépôt :
3668231
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2029
DONUM de MASSENEZ Dominique

Présentation de la marque DONUM

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2009 par MASSENEZ Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DONUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est MASSENEZ Dominique domicilié(e) Le Chalet des Glycines - 67220 - BASSEMBERG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Girard Olivier domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque DONUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DONUM arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.


MASSENEZ Dominique - Le Chalet des Glycines - 67220 - BASSEMBERG - France


Cabinet Nuss, M. Girard Olivier - 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2019 n°2722122 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-26

Vins, y compris mousseux, liqueurs, eaux-de-vie et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières).