Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABCDE Autre Banque pour la Création et le Développement de l'Entreprise
MASSENAT-DEROCHE Patrick

Numéro de dépôt :
98729242
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque ABCDE Autre Banque pour la Création et le Développement de l'Entreprise

Déposée le 22 avril 1998 par la société MASSENAT-DEROCHE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ABCDE Autre Banque pour la Création et le Développement de l'Entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la société MASSENAT-DEROCHE Patrick domicilié(e) 38 rue PIERRET, 92200 Neuilly sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 155 249 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSENAT-DEROCHE Patrick - France.

La marque ABCDE Autre Banque pour la Création et le Développement de l'Entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABCDE Autre Banque pour la Création et le Développement de l'Entreprise est expirée depuis le 22 avril 2008.


MASSENAT-DEROCHE Patrick - 38 rue PIERRET, 92200 Neuilly sur Seine - France - SIREN 155249441


MASSENAT-DEROCHE Patrick - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Affaires bancaires, financières et monétaires.