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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Masséna Quatrième
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LE PLONGEOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PLONGEOIR
Masséna Quatrième, sarl

Numéro de dépôt :
4056400
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2023
LE PLONGEOIR de Masséna Quatrième

Présentation de la marque LE PLONGEOIR

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Masséna Quatrième auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PLONGEOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Masséna Quatrième domicilié(e) 22 rue du 11 novembre, BP 3 - 06370 - Mouans-Sartoux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Dussoullier domicilié(e) 979 Chemin des Bastions - 06370 - Mouans-Sartoux - France.

La marque LE PLONGEOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLONGEOIR est expirée depuis le 20 décembre 2023.

Masséna Quatrième a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DES CHEFS , LE JARDIN DES CHEFS , Riviera reception partners


Masséna Quatrième, sarl - 22 rue du 11 novembre, BP 3 - 06370 - Mouans-Sartoux - France


M. Marc Dussoullier - 979 Chemin des Bastions - 06370 - Mouans-Sartoux - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.