Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERNA – BAT SERVICES
MR MASSELA DAMVU

Numéro de dépôt :
3473177
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2017
ALTERNA – BAT SERVICES de MASSELA DAMVU

Présentation de la marque ALTERNA – BAT SERVICES

Déposée le 8 janvier 2007 par monsieur MASSELA DAMVU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNA – BAT SERVICES »

Le déposant est monsieur MASSELA DAMVU domicilié(e) 31, RUE CHEVEE,95800 CERGY - 95800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MASSELA DAMVU domicilié(e) 31, RUE CHEVEE,95800 CERGY - 95800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNA – BAT SERVICES est expirée depuis le 8 janvier 2017.


MR MASSELA DAMVU - 31, RUE CHEVEE,95800 CERGY - 95800 - France


MR MASSELA DAMVU - 31, RUE CHEVEE,95800 CERGY - 95800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Echafaudages métal.

Maçonnerie / travaux de plâtrerie / plomberie.

Décoration intérieure.