Marque expirée - Marque en non vigueur
SOLE NOSTRU
Numéro de dépôt :
1708732
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
Présentation de la marque SOLE NOSTRU
Déposée le 10 juillet 1989 par MASSEI Séraphin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLE NOSTRU »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLE NOSTRU est expirée depuis le 10 juillet 2019.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 1999 n°2133710 - Publication au BOPI 1999-01-04
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408863 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-02