Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine l'entre potes et fils
M. Massebiau Julien

Numéro de dépôt :
4335610
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2027
Domaine l\'entre potes et fils de Massebiau Julien

Présentation de la marque Domaine l'entre potes et fils

Déposée le 6 février 2017 par monsieur Massebiau Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine l'entre potes et fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur Massebiau Julien domicilié(e) Lieu dit Les Graves - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MASSEBIAU Julien domicilié(e) 4 RUE Pierre Favier Dumoulin - 34725 - SAIN ANDRE DE SANGONIS - France.

La marque Domaine l'entre potes et fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine l'entre potes et fils arrivera à expiration en date du 6 février 2027.


M. Massebiau Julien - Lieu dit Les Graves - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France


M. MASSEBIAU Julien - 4 RUE Pierre Favier Dumoulin - 34725 - SAIN ANDRE DE SANGONIS - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.