Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASCALE (CAILLE BOTTE) FROMAGE FRAIS AU LAIT CRU DE BREBIS FROMAGERIE “ LES ARTISOUS ”
MASSEBIAU Jeannine

Numéro de dépôt :
3302069
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
02/07/2014
LA PASCALE (CAILLE BOTTE) FROMAGE FRAIS AU LAIT CRU DE BREBIS FROMAGERIE “ LES ARTISOUS ” de MASSEBIAU Jeannine

Présentation de la marque LA PASCALE (CAILLE BOTTE) FROMAGE FRAIS AU LAIT CRU DE BREBIS FROMAGERIE “ LES ARTISOUS ”

Déposée le 2 juillet 2004 par la société MASSEBIAU Jeannine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « LA PASCALE (CAILLE BOTTE) FROMAGE FRAIS AU LAIT CRU DE BREBIS FROMAGERIE “ LES ARTISOUS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la société MASSEBIAU Jeannine domicilié(e) Les Chemins du Clot,12230 LA CAVALERIE - 12230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 231 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSEBIAU Jeannine domicilié(e) Les Chemins du Clot,12230 LA CAVALERIE - 12230 - France.

La marque LA PASCALE (CAILLE BOTTE) FROMAGE FRAIS AU LAIT CRU DE BREBIS FROMAGERIE “ LES ARTISOUS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASCALE (CAILLE BOTTE) FROMAGE FRAIS AU LAIT CRU DE BREBIS FROMAGERIE “ LES ARTISOUS ” est expirée depuis le 2 juillet 2014.

MASSEBIAU Jeannine a également déposé les autres marques suivantes : CH'TIT AVEYRONNAIS TOMETTE , LES SECRETS DE GINETTE , LA CAILLADE , LA CAUSSENARDE , LE SAINT VALENTIN


MASSEBIAU Jeannine - Les Chemins du Clot,12230 LA CAVALERIE - 12230 - France - SIREN 349231704


MASSEBIAU Jeannine - Les Chemins du Clot,12230 LA CAVALERIE - 12230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Fromage au lait cru de brebis :tous ces produits étant de fabrication artisanale.