Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAUSSENARDE
MASSEBIAU Jeannine

Numéro de dépôt :
95560626
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
23/02/2005

Présentation de la marque LA CAUSSENARDE

Déposée le 23 février 1995 par la société MASSEBIAU Jeannine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « LA CAUSSENARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la société MASSEBIAU Jeannine domicilié(e) Les Chemins du Clots, 12230 LA CAVALERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 231 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSEBIAU Jeannine - France.

La marque LA CAUSSENARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAUSSENARDE est expirée depuis le 23 février 2005.

MASSEBIAU Jeannine a également déposé les autres marques suivantes : CH'TIT AVEYRONNAIS TOMETTE , LES SECRETS DE GINETTE , LA CAILLADE , LA PASCALE (CAILLE BOTTE) FROMAGE FRAIS AU LAIT CRU DE BREBIS FROMAGERIE “ LES ARTISOUS ” , LE SAINT VALENTIN


MASSEBIAU Jeannine - Les Chemins du Clots, 12230 LA CAVALERIE - France - SIREN 349231704


MASSEBIAU Jeannine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Fromage au lait cru de brebis.Pâtisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.