Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fadarelle
M. Massé Sylvain

Numéro de dépôt :
4048145
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2023
La Fadarelle de Massé Sylvain

Présentation de la marque La Fadarelle

Déposée le 19 novembre 2013 par monsieur Massé Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Fadarelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Massé Sylvain domicilié(e) les cresses, chemin de la font d'alain - 30170 - DURFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Massé Sylvain domicilié(e) les cresses, chemin de la font d'alain - 30170 - DURFORT - France.

La marque La Fadarelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fadarelle est expirée depuis le 19 novembre 2023.


M. Massé Sylvain - les cresses, chemin de la font d'alain - 30170 - DURFORT - France


M. Massé Sylvain - les cresses, chemin de la font d'alain - 30170 - DURFORT - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.