Marque enregistrée - Marque en non vigueur

alliance soins
MASSE Sophie, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation
ROGE Philippe, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation

Numéro de dépôt :
3832557
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2021
alliance soins de MASSE Sophie

Présentation de la marque alliance soins

Déposée le 18 mai 2011 par MASSE Sophie et ROGE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « alliance soins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Les déposants sont MASSE Sophie, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation domicilié(e) 6 rue des accacias - 62300 - ELEU DIT LEAUWETTE - France et ROGE Philippe, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation domicilié(e) 600 rue Bourlon - 59554 - RAILLENCOURT STE OLLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARDON Franck, SCM Trinity Avocats domicilié(e) 1, place de la gare - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque alliance soins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alliance soins est expirée depuis le 18 mai 2021.

MASSE Sophie a également déposé les autres marques suivantes : sophilmed


MASSE Sophie, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation - 6 rue des accacias - 62300 - ELEU DIT LEAUWETTE - France

ROGE Philippe, Agissant pour le compte de la société SOPHILMED en cours de formation - 600 rue Bourlon - 59554 - RAILLENCOURT STE OLLE - France


CARDON Franck, SCM Trinity Avocats - 1, place de la gare - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558514 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 17 juin 2014 - Gage constitué n°625738 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17

Inscription le 17 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625737 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17

Inscription le 6 août 2020 - Radiation de gage n°792285 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-06

Inscription le 6 août 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°792288 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-06

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Vente au détail d'appareils et de matériels médicaux ; conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient, de son entourage ou de toute autre personne physique ou morale ; organisation et coordination de soins à domicile à savoir assistance administrative ;

Maintenance d'appareils et de matériels médicaux ;

Location fauteuils roulants, transport médical ;

Education et formation du patient à domicile, formation dans le domaine médical et des soins à domicile, formation du personnel soignant, conseils en éducation thérapeutique ou non, du patient et de son entourage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; hébergement médicalisé ; services à domiciles à savoir préparation de repas à domicile ;

Locations d'appareils et de matériels médicaux ; conseils médicaux et de soins à domicile ; assistance médicale à savoir organisation et coordination de soins à domicile.