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Marques déposées par monsieur MASSE Samuel
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DOMAINE DE FAVAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE FAVAS
M. MASSE Samuel

Numéro de dépôt :
4238544
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2026
DOMAINE DE FAVAS de MASSE Samuel

Présentation de la marque DOMAINE DE FAVAS

Déposée le 7 janvier 2016 par monsieur MASSE Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE FAVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur MASSE Samuel domicilié(e) 1 rue du Roc, Hameau de Favas - 34160 - SAINT BAUZILLE DE MONTMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MASSE Samuel domicilié(e) 1 rue du Roc, Hameau de Favas - 34160 - SAINT BAUZILLE DE MONTMEL - France.

La marque DOMAINE DE FAVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FAVAS arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.


M. MASSE Samuel - 1 rue du Roc, Hameau de Favas - 34160 - SAINT BAUZILLE DE MONTMEL - France


M. MASSE Samuel - 1 rue du Roc, Hameau de Favas - 34160 - SAINT BAUZILLE DE MONTMEL - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.