CHANGEMENT DE CAP
Présentation de la marque CHANGEMENT DE CAP
Déposée le 9 juillet 1985 par MASSE JEAN PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANGEMENT DE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHANGEMENT DE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANGEMENT DE CAP est expirée depuis le 9 juillet 1995.
MASSE JEAN PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50
Inscription - Transmission de propriété n°41219 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°41219 - Publication au BOPI