Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBERT CHAUVET
M. Masse (Jean-Luc)

Numéro de dépôt :
965718
Date de dépôt :
26/05/1976
Lieu de dépôt :
Reims

Présentation de la marque ROBERT CHAUVET

Déposée le 26 mai 1976 par monsieur Masse (Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Reims), la marque française « ROBERT CHAUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Masse (Jean-Luc domicilié(e) 24, rue de Chigny, Rilly-la-Montagne (Marne). - France.

La marque ROBERT CHAUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Masse (Jean-Luc) - 24, rue de Chigny, Rilly-la-Montagne (Marne). - France


Inscription - Transmission de propriété n°104381 - Publication au BOPI 1977-531

Vins de provenance francaise, à savoir Champagne.