Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DILETT'
MASSE François-Xavier, Christophe

Numéro de dépôt :
95565300
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque DILETT'

Déposée le 24 mars 1995 par MASSE François-Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « DILETT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est MASSE François-Xavier, Christophe, domicilié(e) 9, rue de l'Eglise, 85770 LE GUE DE VELLUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Xavier MASSE - France.

La marque DILETT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DILETT' est expirée depuis le 24 mars 2005.

MASSE François-Xavier a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLE BOGEY , carré breizh , MOLTO PIZZA , BACK SPIN


MASSE François-Xavier, Christophe - 9, rue de l'Eglise, 85770 LE GUE DE VELLUIRE - France


François-Xavier MASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Vêtements.Chapellerie.Education et divertissement Exploitation de parcs de culture et loisirs: attractions, jeux de plein air, salle de jeux, mini-golf.Restauration rapide, débit de boisson

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.