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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MASSE FOURMAINTRAUX
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M'A FRANCE MARIE D'ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M'A FRANCE MARIE D'ARTOIS
MASSE FOURMAINTRAUX SA

Numéro de dépôt :
95602134
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque M'A FRANCE MARIE D'ARTOIS

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MASSE FOURMAINTRAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M'A FRANCE MARIE D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASSE FOURMAINTRAUX domicilié(e) 114 RUE JEAN JAURES, 62240 DESVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 187 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MASSE FOURMAINTRAUX Madame MUSELET - France.

La marque M'A FRANCE MARIE D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M'A FRANCE MARIE D'ARTOIS est expirée depuis le 13 décembre 2005.


MASSE FOURMAINTRAUX SA - 114 RUE JEAN JAURES, 62240 DESVRES - France - SIREN 318187697


SA MASSE FOURMAINTRAUX Madame MUSELET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Produits décoratifs en céramique à savoir: Assiettes, Pichets, Plat à barbe, Aiguières, Statuettes, Sujets animaux, Bonbonnières, Coffrets, Cachepots, Jardinières, Bannettes, Coupes, Corbeilles, Saladiers, Jattes, Encriers, Articles de Bureau, Porte lettres, Fontaines, Cendriers, Pot tabac, Appliques, Bougeoirs, Lampes, Pendules, Crémier, Plats, Pots pharmacie, Potiches, Soupières et Plats, Service Café, Service Thé, Service Déjeuner, Service de Table, Tisanières, Articles de table, Articles de toilettes, Vases, Porte parapluie, Colonnes, Porte photos, Pistolet, Voiture, Thermomètre, Baromètre, Violon, Fer à repasser, Terrines, Distributeur ficelle, Boites sel, Boites allumettes